Gérard Collomb, sénateur-Maire de Lyon et président du Conseil de Surveillance des Hospices civils de Lyon (HCL), a fait part ce mercredi 14 mars de son soutien Une petite révolution. Question 6 : Les conseils communaux, départementaux et régionaux sont élus pour 6 ans mais la réglementation sur les CS dispose que « la durée des fonctions de membre de conseil de surveillance est de cinq ans ».Le mandat des membres du conseil de surveillance prend fin en même temps que le mandat ou les fonctions au titre desquels les intéressés ont été désignés. Ce vote s’inscrit dans la continuité de la direction commune, mise en place le 1er novembre 2018 dans le cadre d’une convention signée par les deux établissements. au conseil de surveillance, les conditions et l’organisation du travail, la politique générale de formation du personnel, les critères de répartition de certaines primes, la politique d’amélioration continue de la qualité. Permanences des élus. Le 22 juin 2010, le CHRU de Brest tenait son premier Conseil de surveillance depuis l'entrée en application de la loi Hôpital, Patient, Santé, Territoire. Alençon : Joaquim Pueyo s'engage pour la construction d'un nouvel hôpital . Sur la forme : quand il est battu à une élection, le maire crie au complot. Groupe politique. ", scande Guy Champain. Présidente. Conseiller départemental de l’Ardèche. Monsieur François Ouzilleau, Maire de Vernon a ainsi été élu président du conseil de surveillance et Mme Jacqueline Rivey, représentante de usagers du CH Eure-Seine, vice-présidente. Les élus locaux étaient pourtant montés au créneau pour défendre leur place à l’hôpital. Le nouveau maire de Lyon a annoncé que pendant le reconfinement, il s’adresserait chaque semaine aux Lyonnais sur la chaîne You Tube de la mairie, à la fois en tant que maire de Lyon et de président du conseil de surveillance des HCL. Rémy Orhon, Maire d’Ancenis-Saint-Géréon, est devenu Président du Conseil de Surveillance du Centre Hospitalier Erdre et Loire le 12 octobre dernier. « Ça suffit ! Transition écologique et urbanisme; Affaires maritimes et portuaires ; Hôpital; Organismes extérieurs. Domaines d'intervention. Majorité. Appel d'offres, Délégation de service public, Services publics locaux . Election du Président du Conseil de surveillance. Election de notre nouveau président du conseil de Surveillance. Il demande 4 ou 5 millions d'euros pour que l'hôpital revienne à … Les grévistes CGT s’invitent au conseil de surveillance du centre hospitalier de Denain. « Dix ans qui ont permis d’obtenir, de haute lutte dans un contexte inédit d’austérité imposée à l’hôpital public, la modernisation de l’hôpital qui ne compte plus désormais aucun bâtiment de soin d’avant le XX e siècle. Le conseil de surveillance est l’instance décisionnelle qui a remplacé le conseil d’administration depuis la loi HPST. En vain. Annie DEBRAY-GYRARD. À quelques semaines d'un conseil de surveillance décisif pour l'avenir de l'hôpital de Lézignan, la CGT appelle à manifester samedi 12 juin. Stéphane Frère, président du Conseil de Surveillance de l'Hôpital Jeanne de Navarre. Il se substitue au Conseil d’Administration. Sa présidente est Anne Hidalgo, Maire de Paris. Des propos qui font réagir Philippe Martin. Madame Anne Hidalgo, Maire de Paris, a été élue le 8 juillet 2020 à l’unanimité des voix Présidente du Conseil de Surveillance de l’AP-HP. Le conseil de surveillance se prononce sur la stratégie et exerce le contrôle permanent de la gestion de l’établissement. Il a succédé à Jean-Michel Tobie. Voici sa 1ère allocution enregistrée de de son bureau de maire. Le Conseil de surveillance élit son président parmi les représentants des collectivités territoriales et les personnalités qualifiées qui le composent pour une durée de 5 ans. Madame Anne Hidalgo, Maire de Paris, a été élue le 8 juillet 2020 à l’unanimité des voix Présidente du Conseil de Surveillance de l’AP-HP. Les conseils de surveillance respectifs du CHU de Poitiers et du Groupe hospitalier Nord-Vienne ont voté, aujourd’hui, en faveur de la fusion des deux établissements au 1er janvier 2021. Mais au centre hospitalier de Gonesse, c'est une modification juridique du fonctionnement. Le conseil de surveillance se prononce sur les orientations stratégiques de l'établissement et exerce un contrôle permanent sur la gestion et la santé financière de l'établissement. Maire, Président de l'agglomération . Sébastien Eugène conteste les nominations de Jacques Krabal et Dominique Douay comme personnalités qualifiées au sein du conseil de surveillance de l’hôpital. Le conseil de surveillance de l'hôpital de Valence (Drôme) se met en grève illimitée ce jeudi. Commission. Ce rassemblement était organisé une heure avant la tenue d’un conseil de surveillance de l’hôpital pour montrer les craintes de la population sur l’avenir de l’hôpital et sa détermination à se mobiliser pour le préserver. LE CONSEIL DE SURVEILLANCE. Le maire est un personnage incontournable en matière de santé publique. Adjointe déléguée aux affaires sociales, à la vie éducative et aux solidarités. Il est présidé par le Dr Serge Blisko, élu pour un mandat de 4 ans. Le maire de la ville, Romain Lopez, a été élu président du Conseil de surveillance de l’hôpital intercommunal Castelsarrasin-Moissac (CHIC) hier après-midi. Représentant la communauté urbaine Grand Paris Seine & Oise. Didier Quentin devrait continuer à présider le conseil de surveillance du centre hospitalier. Election du Président du Conseil de surveillance. PETITION COMITE DE DEFENSE DE L’HOPITAL INTERCOMMUNAL CASTELSARRASIN-MOISSAC Lettre ouverte à : - M. JM HENRYOT, Maire de Moissac, président du conseil de surveillance de l’hôpital - M. JP BESIERS, Maire de Castelsarrasin, vice-président du conseil de surveillance - M. J CABRIERES, directeur du centre hospitalier Castel Moissac Messieurs, Nous vous avons fait part au … Commission. L'hôpital de Pithiviers a renouvelé son conseil de surveillance vendredi 16 octobre. Le directeur fait assurer le secrétariat du conseil de surveillance. Textes de référence. Loi n°2009-879 du 21 juillet 2009 portant réforme de l’hôpital et relative aux patients, à la santé et aux territoires. Décret n° (à venir) relatif au conseil de surveillance des établissements publics de santé. Le 24 septembre 2020, Guillaume Couillard a succédé à Jean-Luc Chassaniol en tant que directeur du nouvel hôpital. Le conseil de surveillance de l'hôpital de Valence (Drôme) se met en grève illimitée ce jeudi. La loi n° 2009-879 du 21 juillet 2009 portant réforme de l’hôpital et relative aux patients, à la santé et aux territoires, a substitué au conseil d’administration des établissements publics de santé le conseil de surveillance. Maire de Saint-Germain-en-Laye. Transition écologique et urbanisme; Affaires maritimes et portuaires ; Hôpital; Organismes extérieurs. Maire, Président de l'agglomération . Appel d'offres, Délégation de service public, Services publics locaux . Ce vote s’inscrit dans la continuité de la direction commune, mise en place le 1er novembre 2018 dans le cadre d’une convention signée par les deux établissements. Les Hôpitaux Drôme Nord sont un établissement public autonome, géré par le conseil de surveillance et le Directeur, assistés dans leurs fonctions par l’équipe de direction et les organes consultatifs. Les missions. Instances. Nicolas Bourdoune, maire mais aussi président du conseil de surveillance de l’hôpital de Clamecy, a tenu à mettre les choses au clair sur la situation de l'établissement. Représentant la communauté d'agglomération Saint-Germain Boucles de Seine. Plusieurs maires ont été élus vendredi à la présidence du conseil de surveillance de l'hôpital de leur ville, a-t-on appris auprès des établissements concernés. Il est régulièrement informé de la situation budgétaire et des effectifs prévisionnels et réels. Conseiller régional, il succède à Jean-Louis Millet, maire et président sortant. Jacky CHOSSON - 2e adjoint. Il est présidé par le Dr Serge Blisko, élu pour un mandat de 4 ans. Jura. La nomination d'une élue au conseil de surveillance de l'hôpital donne lieu à un échange un peu sec entre le maire et un élu d'opposition. Un décret du 8 avril 2010 - pris en application de la loi du 21 juillet 2009 portant réforme de l'hôpital et relatif aux patients, à la santé et aux territoires (HPST) - précise la composition et les modalités de fonctionnement des conseils de surveillance des établissements publics de santé. Conseil d’administration du collège Le Joncheray : Mickaël Toin, Delphine Brouillé. Ce mercredi 3 mars, le conseil de surveillance de l’hôpital de Mauléon a voté pour l’arrêt de la direction commune avec l’établissement d’Oloron. Marceline VIGNE - 1ère adjointe. Des représentants syndicaux de l’hôpital de Château-Thierry, FO en tête, affirment ne pas vouloir qu’Étienne Haÿ démissionne de la présidence du conseil de surveillance. Les conseils de surveillance respectifs du CHU de Poitiers et du Groupe hospitalier Nord-Vienne ont voté, aujourd’hui, en faveur de la fusion des deux établissements au 1er janvier 2021. Chicas : pour les maires de Gap et Sisteron, la « nécessité » d’éloigner le Dr Hammami. Le Conseil de surveillance élit son président parmi les représentants des collectivités territoriales et les personnalités qualifiées qui le composent pour une durée de 5 ans. Claire Lapeyronie a été élue présidente du conseil de surveillance du centre hospitalier de Pont. » Le maire LR Nicolas Daragon a choisi de mettre en grève illimitée le conseil de surveillance du centre hospitalier de Valence ce jeudi 5 septembre. Le cumul de son mandat parlementaire avec ses responsabilités dans cet organe chargé de la stratégie du groupement hospitalier ont longtemps entretenu des soupçons d’irrégularité. C'est à ce Stéphane Le Foll là que le collectif veut s'adresser. La directrice de l’établissement est Sandrine Delage. Elle succède à Roger Castillon. Enjoy the videos and music you love, upload original content, and share it all with friends, family, and the world on YouTube. Le président du conseil de surveillance de l'hôpital, Alexandre Baudoin, estime lui aussi que le moment de cette visite était mal choisi. LE CONSEIL DE SURVEILLANCE. Présidente. 6143-1.) Le maire de Granville, Gilles Ménard, a été élu à la présidence du conseil de surveillance de l’hôpital Avranches – Granville, jeudi 1er octobre 2020. • Article 9 de la loi du 21 juillet 2009 portant réforme de l’Hôpital et relative aux Patients, à la Santé et aux Territoires ; • Décret n°2009-361 du 8 avril 2010 relatif au Conseil de Surveillance des établissements publics de santé. Domaines d'intervention. Elle remplace le Conseil d’administration dans le cadre de la loi Hôpital, patients, santé et territoires (HPST) votée en juillet 2009. Une mission sur la gouvernance de l'hôpital ouvrait a priori de nouvelles perspectives aux élus dans la gouvernance de l'hôpital, jugée trop lourde, complexe et ne faisant pas assez de place aux acteurs locaux. Explications. Le maire de Saint-Dié-des-Vosges, président du conseil de surveillance de l’hôpital Saint-Charles n’était pas présent aujourd’hui pour la signature du contrat de performance de l’hôpital , il était représenté par une de ses adjointes. Groupe politique. Deuxième grève à l’hôpital de Denain, ce mercredi. Son président, le maire de Valence Nicolas Daragon, dénonce un manque de moyens et le silence de la ministre de la Santé. Le conseil de surveillance est une instance issue de la loi « Hôpital, Patient, Santé, Territoire (HPST) » du 21 juillet 2009 (loi n°2009-879) et décret du 8 avril 2010 (n°2010-361). Le maire de Pau a annoncé ce vendredi, lors du Conseil de surveillance de l'hôpital, que les usagers seront prioritaires sur le parking, et de manière gratuite. « Nous notons toujours son manque d’intérêt pour l’APSHD, ses membres et son but : « protéger l’hôpital ». Face à la montée en puissance de l’épidémie COVID-19, et après avoir consulté le directeur du CHICM (Centre Hospitalier Intercommunal Castelsarrasin Moissac) et des représentants du personnel, le maire de Moissac a écrit une lettre au Directeur Général de l’ARS (Agence Régionale de Santé) afin de lui demander de réunir au plus vite un conseil de surveillance extraordinaire. Le Conseil de Surveillance est l’instance qui a pour mission de se prononcer sur la stratégie et d’exercer le contrôle permanent de la gestion de l’établissement. Le Conseil de Surveillance des Hospices Civils de Beaune est composé de 15 administrateurs : 5 représentants des collectivités territoriales : * le Maire de la commune siège de l'établissement : M. Alain SUGUENOT. Madame Michèle RUBIROLA. En mai dernier, le député (LREM) de l’Aisne Jacques Krabal annonçait qu’il quitterait ses fonctions de président du conseil de surveillance de l’hôpital de Château-Thierry. Medhy ZEGHOUF, Maire Adjoint d’Evry-Courcouronnes, Vice-Président de l’Agglomération Grand Paris Sud a été élu, ce vendredi 16 octobre 2020, Président du Conseil de surveillance du Centre Hospitalier Sud Francilien (Evry-Corbeil). Le Conseil de surveillance se prononce sur la stratégie de l’AP-HP et contrôle sa gestion. Jean-Paul VALLON - Maire. Ses missions sont recentrées sur les orientations stratégiques et le contrôle permanent de la gestion de l'établissement. Le communiqué du maire de Château-Thierry, suite à l'élection du président du conseil de surveillance de l'hôpital Jeanne de Navarre, est inquiétant sur la forme et sur le fond. Jean-Luc Reitzer, Vice-président du conseil de surveillance, déboule alors bille en tête, et vide son sac. Président de la Communauté de communes du Pays de Lamastre. Pierre Salliou, maire de Pabu (Côtes-d’Armor), a été élu président du conseil de surveillance de l’hôpital de Guingamp le 1er décembre 2020. Gouvernance. Il délibère sur l'organisation des pôles d'activité et des structures internes. Vice-président du conseil de surveillance. Nicolas Daragon, maire de Valence, met en grève illimitée le conseil de surveillance de l'hôpital "Le maire du Mans est aussi président du conseil de surveillance de l'hôpital ! Il se prononce sur la stratégie. Le Conseil de surveillance est installé depuis le 29 mars 2019. Depuis la loi 2009-879 du 21 juillet 2009 portant réforme de l’hôpital et relative aux patients, à la santé et aux territoires, les établissements publics de santé sont dotés d’un conseil de surveillance et sont dirigés par un directeur assisté d’un directoire. Le Conseil de Surveillance a remplacé le Conseil d’Administration. A Marseille, Jean-Claude Gaudin a été largement élu à la présidence du conseil de surveillance de l'Assistance publique (AP … Seul le maire de Château-Thierry, comme il l'avait annoncé n'a pas voté (voir ci-dessous ses explications). Le conseil de surveillance de l’hôpital Nord-Deux-Sèvres a validé hier le principe d’une direction commune avec celui de Niort et l’hôpital local de Mauléon. Un conseil de surveillance recentré sur les missions de contrôle se substitue à l’ancien conseil d’administration. Aux yeux de Sébastien Jumel, le passage de relais est un moment symbolique fort, après dix années passées à la tête du conseil de surveillance. Le conseil de surveillance se prononce sur les orientations stratégiques de l'établissement et exerce un contrôle permanent sur la gestion et la santé financière de l'établissement. Gérard Forcada assure avoir choisi un projet qui bénéficiera au territoire. Gouvernance. L'établissement retrouve ainsi une instance délibérative, après une interruption de plus d'un an, due à la fusion entre le CHU de Brest et le CH de Carhaix, puis à l'attente de parution des textes issus de la loi HPST. Le conseil de surveillance de l'hôpital de Valence (Drôme) se met en grève illimitée ce jeudi. Medhy ZEGHOUF, Maire Adjoint d’Evry-Courcouronnes, Vice-Président de l’Agglomération Grand Paris Sud a été élu, ce vendredi 16 octobre 2020, Président du Conseil de surveillance du Centre Hospitalier Sud Francilien (Evry-Corbeil). Le Parlement a renforcé le rôle du directeur, et privé le maire de la présidence automatique du conseil d’administration, transformé en conseil de surveillance. Les émois du printemps 2009 semblent loin derrière. Représentant le président du conseil départemental des Yvelines Question 6 : Les conseils communaux, départementaux et régionaux sont élus pour 6 ans mais la réglementation sur les CS dispose que « la durée des fonctions de membre de conseil de surveillance est de cinq ans ».Le mandat des membres du conseil de surveillance prend fin en même temps que le mandat ou les fonctions au titre desquels les intéressés ont été désignés. Santé, Lozère, Florac-Trois-Rivières. Elodie SORNAY. Le Conseil de surveillance est installé depuis le 29 mars 2019. Le conseil de surveillance Fiches pédagogiques HPST Ministère de la santé et des sports 2 Le conseil de surveillance Toutes les fi ches sur le site du ministère de la santé et des sports Modalités pratiques Attributions (CSP Art. Montceau-les-Mines Fin de la chirurgie à l’hôpital : une action en justice reste en cours . Sylvie HABERT-DUPUIS. Evoquer la coopération entre le Centre Hospitalier Régional Universitaire de Nancy et les hôpitaux déodatien et gérômois avec Pierre Tsuji, directeur du CH de Saint-Dié-des-Vosges, le maire David Valence, également président du Conseil de Surveillance de l’hôpital déodatien, et Stessy Speissmann, maire de Gérardmer et président du Conseil de Surveillance du CH Claudius-Regaud. Il délibère sur l'organisation des pôles d'activité et des structures internes. Il est composé de 15 membres (élus locaux, médecins hospitaliers, personnels non médicaux, représentants des usagers), le conseil se prononce sur la stratégie de l’établissement et exerce un contrôle permanent sur la gestion de l’hôpital. Le conseil de surveillance est doté de certaines attributions. Conseil de surveillance PHGNS (Hôpital local) : Lea Duval (Présidente) CCAS : Lea Duval (Présidente), Julie Naveau, Sébastien Le Cocguen, Claude Martin, Sandrine Guiard, Géraldine Courtois, Patrick Olivier, Gaby Lamberdière, Thierry Habert. L. Le conseil de surveillance est l’instance décisionnelle qui a remplacé le conseil d’administration depuis la loi HPST. Le maire d'Alençon vient de conclure le conseil municipal de ce lundi 16 novembre 2020 par cette annonce. Le site de l’hôpital de Florac en cours de réhabilitation. Le maire de la commune souletine Le 24 septembre 2020, Guillaume Couillard a succédé à Jean-Luc Chassaniol en tant que directeur du nouvel hôpital.

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