Délégations de signature. auvergne-rhône-alpes basketball – bulletin officiel 2020/2021 u20mr1 a1 a2 a3 pontoise ulr basket st just st rambert ampuis vienne st romain basket us de st egreve le chambon feug. Opération Soutiens ton club Formation - CQP New ! Bulletin officiel n°2020-06 du 30 juin 2020. 2 Page 3 Page 4 Page 5 Page 6 Page 7 Page 8 Page 9 Page 10 Page 11 Page 12 Page 13 Page 14 Page 15 Page 16 Page 17 Page 18 Page 19 Page 20 Administratif RG 2020 2021 & Tombola Sportif - Reprise des activités sportives - New ! Toggle navigation. BULLETIN OFFICIEL DE LA DIRECTION GENERALE DES IMPOTS HORS SERIE 35 BODGI-2020-HS 15 ... portant Budget de l’Etat pour l’année 2020 publiée au Journal officiel n° 21, numéro spécial du vendredi 27 décembre 2019, ont pris effet le jeudi 02 janvier 2020. Bulletin officiel spécial n° 10 du 16-11-2020 © Ministère de l'Éducation nationale, de la Jeunesse et des Sports > www.education.gouv.fr Organisation de l'école Comment sont organisés l'école, maternelle et élémentaire, le collège et le lycée ? La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux. Bulletin officiel spécial n° 2 du 13 février 2020 Épreuve de philosophie de la voie générale à compter de la session 2021 de l'examen du baccalauréat Note de service n° 2020-023 du 11-2-2020 (NOR : MENE2001789N) Bulletin officiel n° 2020/5 - 30 mai 2020. version pdf. 17 août 2020 Auteur : Direction de l'information légale et administrative Sommaire thématique. Bulletin OFFICIEL BO du 24 septembre 2020. A partir de 2015, il devient mensuel. Tombola - Les gagnants Administratif - New ! Nouvelle procédure licences. Administration générale. Engagements Championnats 3x3. Enseignement supérieur, recherche, innovation. Il est publié le 5 de chaque mois ou le jour ouvré le plus proche. Bulletin officiel n° 2020/6 - 16 juin 2020. version pdf. Administration générale. Le Bulletin officiel Santé - Protection sociale - Solidarité publie en texte intégral les textes n’ayant pas déjà été publiés au JO. Sommaire. E-Bulletin Officiel. Bulletin officiel du ministère de l'Intérieur. BOFIP - Menu … Sportif - Rappels EDR Formation Officiels Infos FFR Au coeur des Bassins- New ! Bulletin OFFICIEL BO du 08 octobre 2020. Bulletin OFFICIEL BO du 02 octobre 2020. mis en ligne le 02/06/2020. Procédure Licences. Télécharger le pdf Partager Partager. BULLETIN OFFICIEL DU MINISTÈRE DES SOLIDARITÉS ET DE LA SANTÉ . Au coeur des Bassins - New ! Depuis 2015, le Bulletin officiel de l'administration centrale des ministères économiques et financiers (BOAC) est mensuel et numéroté de 1 à 12 chaque année. Bulletin OFFICIEL BO du 12 juin 2020. 2 Page 3 Page 4 Page 5 Page 6 Page 7 Page 8 Page 9 Page 10 Page 11 Page 12 Page 13 Page 14 Page 15 Page 16 Le train du rugby En AuRA - New ! Présentation du BOAC. La mise en place de mesures ministérielles et les … Le bulletin officiel des armées est l'organe de publication et de signalisation du département de la défense (application des dispositions de l'article 9 de la loi du 17 juillet 1978 et des articles 1er, 5 et 6 du décret 79-834 du 22 septembre 1979 en ce qui concerne la liberté d'accès aux documents administratifs). Bulletin Officiel font size + – BOPI des brevets. Le B.O., Bulletin Officiel du diocèse de Tours, a été publié. OBJET : Inscription au Bulletin officiel du ministère de l'agriculture et de l’alimentation des moyens permettant de diminuer la dérive de pulvérisation des produits phytopharmaceutiques. Il est publié le 5 de chaque mois ou le jour ouvré le plus proche. Avenant du 21 octobre 2020 à la convention de délégation de gestion NOR : JUST2029322X Direction des affaires civiles et du sceau. 31/05 - Bulletin officiel n°2021-05 du 31 mai 2021 06/05 - Soins psychiatriques sans consentement : isolement et contention 29/01 - Bulletin officiel n°2021-01 du 29 janvier 2021 30/10 - Bulletin officiel n°2020-10 du 30 octobre 2020 20/10 - Bulletin officiel complémentaire du 20 octobre 2020 08/10 - Bulletin officiel complémentaire du 8 octobre 2020 Il est publié le 5 de chaque mois ou le jour ouvré le plus proche. Depuis 2015, le Bulletin officiel de l'administration centrale des ministères économiques et financiers (BOAC) est mensuel et numéroté de 1 à 12 chaque année. BULLETIN OFFICIEL 2020. 2020, Bulletin officiel. Formation- New ! Bulletin officiel de l'administration centrale n° 2020-12 du 5 décembre 2020. 22/06/2021. Circulaire du 7 septembre 2020 relative au traitement judiciaire des infractions commises à l'encontre des personnes investies d'un mandat électif et au renforcement du suivi judiciaire des affaires pénales les concernant. Depuis 2015, le Bulletin officiel de l'administration centrale des ministères économiques et financiers (BOAC) est mensuel et numéroté de 1 à 12 chaque année. Formation - New ! Service Civique - New ! Assemblées Générales du Comité & des clubs. Le Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. Directives, instructions, circulaires, notes Direction des affaires criminelles et des grâces. BO du Comité de l’Ain de Basketball n° 13 du Vendredi 11 Décembre 2020 - sommaire 1/7 Bulletin Officiel n° 14 Vendredi 11 Décembre 2020 Sommaire Pour accéder à la rubrique qui vous intéresse cliquez sur son titre Pôle Administratif Pôle Sportif Aides aux clubs Officiels Formalités Administratives Formation Arbitre Départemental Réunion avec les Salariés des Clubs Technique Pôl Bulletin Officiel des Finances Publiques - Impôts Le site des commentaires officiels des dispositions fiscales de la direction générale des Finances publiques NOUVEAU : bofip-archives.impots.gouv.fr présentant la doctrine administrative fiscale publiée avant le 12/09/2012 est de nouveau disponible à partir du bouton ci-dessous. Bulletin officiel n°2020-07 du 31 juillet 2020. 20 novembre 2020. Sportif - EDR - New ! Infos Ligue - New ! La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux. Présentation du BOAC. NOR : JUST2019071N. Investissements réalisés à compter du 27 mai 2009 . Sont publiés au Bulletin officiel les arrêtés, avis, décisions, circulaires du ministère chargé du travail, de l’emploi et de la formation professionnelle et des établissements nationaux, non publiés au Journal officiel.. En 2021, le Bulletin officiel a une périodicité au minimum mensuelle. Directives, instructions, circulaires, notes Secrétariat général. Retour à … Bulletin officiel n°2020-09 du 30 septembre 2020. Directives, instructions, circulaires, notes Direction des affaires criminelles et des grâces. N° Date Intitulé AR2011_DS4PT 25 août 2020 Arrêté portant délégation de signature (Pilotage des Territoires) AR2020_ARN052 27 août 2020 Arrêté fixant réglementation de la circulation sue la RD75, sur les territoires des communes de LA HERIE et BUIRE, en et hors agglomération AR2020_ARN089 25 août 2020 Arrêté temporaire relatif à la réglementation de la Bulletin officiel du ministère de l'Intérieur. Bulletin officiel n°44 du 19 novembre 2020 www.enseignementsup-recherche.gouv.fr 7. Publication Bulletin officiel Secrétariat général Ministère de la Culture Droit de la culture et de la communication - France entière - Tous publics En savoir plus. Le Bulletin officiel rassemble les textes réglementaires émis par les directions et établissements publics du ministère, ainsi que les informations administratives et juridiques générales. Publication mensuelle (ISSN 2556-0883). 17 août 2020 Auteur : Direction de l'information légale et administrative Sommaire thématique. Direction des affaires criminelles et des grâces . ANNEXE _____ Recommandations vaccinales contre la grippe saisonnière . Depuis 2015, le Bulletin officiel de l'administration centrale des ministères économiques et financiers (BOAC) est mensuel et numéroté de 1 à 12 chaque année. Officiels En Direct des Clubs Infos FFR - New ! Bulletin officiel spécial n°10 du 16 novembre 2020 Lignes directrices de gestion ministérielles relatives à la mobilité des personnels du ministère de l'Éducation nationale, de la Jeunesse et des Sports Lignes directrices de gestion du 13-11-2020 (NOR : MENH2030236X) Bulletin officiel spécial n° 11 du 3-12-2020 © Ministère de l’Éducation nationale, de la Jeunesse et des Sports > http://www.education.gouv.fr Administratif - New ! du 13 octobre 2020, p. 3. Il est publié le 5 de chaque mois ou le jour ouvré le plus proche. s, des publications administratives à caractère officiel comprenant deux bulletins mensuels et un bulletin bihebdomadaire. 1. Présentation du BOAC. Le Bulletin officiel des décorations, médailles et récompenses (BODMR) est une parution officielle française qui publie les attributions des décorations, médailles et récompenses et les promotions dans les différents ordres de décorations et médailles telles que [1] : … Le Bulletin officiel de l’administration centrale des ministères économiques et financiers est trimestriel jusqu’en juillet 2010, puis bimestriel jusqu’en 2014. Avril. Présentation du BOAC. 2 Page 3 Page 4 Page 5 Page 6 Page 7 Page 8 Page 9 Page 10 Page 11 Page 12 Page 13 Page 14 Page 15 Tombola remise des lots - New ! Il est publié le 5 de chaque mois ou le jour ouvré le plus proche. Mai. Europe et affaires étrangères. BOMI N° 2020-8. Bulletin officiel de l'administration centrale n° 2020-10 du 5 octobre 2020. Direction des services judiciaires. Infos ETR - New ! Bulletin officiel spécial n° 2 du 13 février 2020 Épreuve orale dite « Grand oral » de la classe de terminale de la voie générale à compter de la session 2021 de l'examen du baccalauréat NOR : MENE2002780N Note de service n° 2020-036 du 11-2-2020 En 2021, le Bulletin officiel a une périodicité au minimum mensuelle. Les textes sont présentés selon un double classement, thématique et chronologique de 2000 à 2020, puis seulement chronologique à partir de 2021. Le Bulletin officiel est présenté chronologiquement, par année, depuis août 2000. BOPI BR/2021. 1. DGER/SDEDC/2020-93; DGER/MAPAT/2020-787; Liens utiles : Mode d'emploi de BO-agri; Circulaires de Legifrance; Une difficulté ? Bulletin officiel de l'administration centrale n° 2020-8 du 5 août 2020. 1. au titre de l’année 2020 au chapitre 933 – Culture, vie sociale, jeunesse, sports et loisirs, Copie pour impression Réception au contrôle de légalité le 16/12/2020 à 10h40 Réference de l'AR : 002-220200026-20201214-DEAD11_11063-DE 2 Page 3 Page 4 Page 5 Page 6 Page 7 Page 8 Page 9 Page 10 Page 11 Page 12 Page 13 Page 14 Page 15 Page 16 Page 17 Page 18 Page 19 Page 20 Page 21 Coronavirus rappel des gestes barrière Les actus Communication importante aux clubs Les actus Communication importante aux clubs Communication FFR - Compétitions Sportif - EDR Sportif - EDR … Bulletin Officiel n°110 Septembre 2020. Service Civique Sportif - New ! Enseignements primaire et secondaire. Infos Ligue MO Chaponnay - New ! © Ministère de l'Éducation nationale, de la Jeunesse et des Sports > www.education.gouv.fr L’école maternelle: un cycle unique, fondamental pour 1. Décision no 48934 du 29 septembre 2020 portant attribution de la prime de fidélisation aux militaires du corps de soutien technique et administratif de la gendarmerie nationale Décision no 4787 du 5 octobre 2020 portant attribution de la prime de qualification supérieure à un sous-officier de gendarmerie de la gendarmerie de l’air Depuis 2015, le Bulletin officiel de l'administration centrale des ministères économiques et financiers (BOAC) est mensuel et numéroté de 1 à 12 chaque année. Bulletin officiel n°2020-11 du 30 novembre 2020. N o 10 du 15 novembre 2020 Directrice de la publication Valérie Delahaye-Guillocheau, directrice de la direction des finances, des achats et des services Rédacteur en chef Patrice Loriot, adjoint à la sous-directrice des services généraux et de l immobilier Réalisation SGMAS DFAS Bureau de la politique documentaire 14, avenue Duquesne, 75350 Paris 07 SP Tél. Télécharger le pdf Partager Partager. Bulletin officiel de l'administration centrale n° 2020-7 du 5 juillet 2020. Vous etes ici: Législations Bulletins officiels pour 2020. Directives, instructions, circulaires, notes Secrétariat général. Bulletin officiel n° 2020/4 bis - 30 avril 2020. Tombola - Les gagnants - New ! Présentation du BOAC. Administratif - New ! Bulletin officiel de l'administration centrale n° 2020-10 du 5 octobre 2020. Au coeur des Bassins- New ! Officiels Infos FFR - New ! Depuis 2015, le Bulletin officiel de l'administration centrale des ministères économiques et financiers (BOAC) est mensuel et numéroté de 1 à 12 chaque année. MO Guilherand Granges MO Montbonnot - New ! Cette page donne accès aux éditions successives du Bulletin Officiel du Ministère de l'Intérieur (BOMI) depuis le n° 2006-1 (02 au 30 janvier 2006).Le bulletin officiel du ministère de l'Intérieur est organisé par l'arrêté du 6 décembre 2013 . Bulletin officiel. Sportif - New ! Bulletin officiel n°44 du 19 novembre 2020. Bulletin officiel de la propriété industrielle (INPI) Éducation nationale, jeunesse et sports. bis. Bilan arbitres 2020-2021. Bulletin officiel de l'administration centrale n° 2020-9 du 5 septembre 2020. Sommaire. mis en ligne le 16/06/2020. BULLETIN OFFICIEL DU MINISTERE DU TRAVAIL BO Travail n° 2020/6 du 16 juin 2020, p. 3 Le ministre de l’action et des comptes publics, le ministre de l’économie et des finances, le ministre des solidarités et de la santé, la ministre du travail à Mesdames et Messieurs les préfets de région ; 2 Page 3 Page 4 Page 5 Page 6 Page 7 Page 8 Page 9 Page 10 Page 11 Page 12 Page 13 Page 14 Page 15 Page 16 Le train du rugby En AuRA - Retour en images New ! Règlement intérieur adopté le 29 mai 2020 par le collège de déontologie. Sont publiés au Bulletin officiel les arrêtés, avis, décisions, circulaires du ministère chargé du travail, de l’emploi et de la formation professionnelle et des établissements nationaux, non publiés au Journal officiel.. En 2021, le Bulletin officiel a une périodicité au minimum mensuelle. Le BODACC (Bulletin officiel des annonce civiles et commerciales) assure la publicité des actes enregistrés au RCS (Registre du commerce et des sociétés) : immatriculations, ventes et cessions, modifications, radiations, procédures collectives, dépôts des comptes. Sportif - EDR- New ! Enseignement supérieur et recherche. Le sommaire complet du Bulletin officiel n°31 du 30 juillet 2020 Mise à jour : Juillet 2020 Partager Partager. BOMI N° 2020-8. Présentation du BOAC. Bulletin officiel de l'administration centrale n° 2020-11 du 5 novembre 2020. Télécharger le BOCC PDF, 2,8 Mo. 20 novembre 2020. 2 Page 3 Page 4 Page 5 Page 6 Page 7 Page 8 Page 9 Page 10 Page 11 Page 12 Page 13 Page 14 Page 15 Page 16 Page 17 CTC AuRA en stage à Vichy - New ! MO Clermont Fd - New ! Bulletin OFFICIEL BO du 18 septembre 2020. Vacances apprenantes - New ! Présentation du BOAC. Défini par l’ arrêté du 18 décembre 2014 modifié par l' arrêté du 14 avril 2021 , le BOAC est certifié électroniquement. Il est publié le 5 de chaque mois ou le jour ouvré le plus proche. Bulletin Officiel n°43 du 25/06/20. Saisine de la CADA du 21 janvier 2021 : Monsieur le Président, J’ai l’honneur de saisir votre Commission d’une demande d’avis sur le refus (implicite) opposé par la DILA à notre demande de communication de … Bulletin officiel n°2020-12 du 31 décembre 2020. 140. Bulletin officiel des conventions collectives n°2021/0002 du 23/01/2021. Auvergne-Rhône-Alpes Basketball – Bulletin Officiel 2020/2021 COMMISSION DES COMPETITIONS 3X3 La ligue Régionale a été dotée d'un terrain de 3x3 mobile, disponible sur réservation à l'ensemble des clubs affiliés. Depuis 2015, le Bulletin officiel de l'administration centrale des ministères économiques et financiers (BOAC) est mensuel et numéroté de 1 à 12 chaque année. BULLETIN OFFICIEL DU MINISTERE DU TRAVAIL BO Travail n° 2020/6 bis du 30 juin 2020 Dimiter PETROVICH, chargé de mission auprès de la conseillère du directeur des ressources humaines. Officiels Infos FFR - New ! Surclassements accordés par le Médecin Régional. Le bulletin officiel du ministère de l'Intérieur est organisé par l'arrêté du 6 décembre 2013 . Administration générale Arrêté du 30 octobre 2020 relatif à la Commission nationale d’action sociale du ministère de... UE 3 Droit social Vendredi 5juin 2020 de 15h à 18h Bulletin officiel n°46 du 12 décembre 2019 www.enseignementsup-recherche.gouv.fr 7. Édité par le M.E.S.R.I., le Bulletin officiel de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, circulaires, avis de vacance de postes, etc. Il est publié le 5 de chaque mois ou le jour ouvré le plus proche. Bulletin OFFICIEL BO du 26 mars 2020. 31/05 - Bulletin officiel n°2021-05 du 31 mai 2021 06/05 - Soins psychiatriques sans consentement : isolement et contention 29/01 - Bulletin officiel n°2021-01 du 29 janvier 2021 20/10 - Bulletin officiel complémentaire du 20 octobre 2020 08/10 - Bulletin officiel complémentaire du 8 octobre 2020 14/08 - Bulletin officiel complémentaire du 14 août 2020 Personnels. Infos Ligue MO Chaponnay - New ! Bulletin Officiel. Le Bulletin officiel de l'éducation nationale publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. Il est publié le 5 de chaque mois ou le jour ouvré le plus proche. Bulletin officiel spécial n° 2 du 13 février 2020 Sommaire Épreuve de philosophie de la voie générale à compter de la session 2021 de l'examen du baccalauréat note de service n° 2020-023 du 11-2-2020 (NOR : MENE2001789N) Épreuve orale dite « Grand oral » de la classe de terminale de la voie générale à compter de la session 2021 de Écoles normales supérieures. Lycée d’enseignement général et technologique. Bulletin officiel de la jeunesse, des sports et de la vie associative. Bulletin officiel de l'éducation nationale. Bulletin officiel spécial n° 3 du 26 mars 2020 NOR : ESRS2000051X note du 17-2-2020 MESRI - DGESIP A1-5 Établissements d'enseignement supérieur technique privés et consulaires autorisés à délivrer un diplôme visé par le ministre chargé de l'enseignement supérieur et notamment Arnaud PLANEILLE, chef du service des ressources humaines à la DIRECCTE d’Ile-de-France. Sportif - JEUNES - New ! Le Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. Sportif - New ! Délégations de signature. Hérisson on Bulletin officiel des décorations, médailles et récompenses. Bulletin officiel de l'administration centrale n° 2020-11 du 5 novembre 2020. Covid19 - New ! Ré Affiliation. Subvention Conseil Départemental. Sont publiés au Bulletin officiel les arrêtés, avis, décisions, circulaires du ministère chargé du travail, de l’emploi et de la formation professionnelle et des établissements nationaux, non publiés au Journal officiel. En 2021, le Bulletin officiel a une périodicité au minimum mensuelle. Sportif - New ! Bulletin officiel n° 310 (décembre 2020) 12.01.2021. Directives, instructions, circulaires, notes Secrétariat général. Pour les baux conclus ou renouvelés en 2020, les plafonds de loyer mensuel par mètre carré, charges non comprises, sont identiques à ceux fixés au I-G-1 § 110 pour la zone B1 que ce soit en secteur libre ou intermédiaire. BO Santé - Protection sociale - Solidarité n° 2020/8 . Présentation du BOAC. Depuis 2015, le Bulletin officiel de l'administration centrale des ministères économiques et financiers (BOAC) est mensuel et numéroté de 1 à 12 chaque année. Cette page donne accès aux éditions successives du Bulletin Officiel du Ministère de l'Intérieur (BOMI) depuis le n° 2006-1 (02 au 30 janvier 2006).Le bulletin officiel du ministère de l'Intérieur est organisé par l'arrêté du 6 décembre 2013 . La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux. Assemblées Générales des Clubs. Quels sont les différents établissements d'enseignement, que ce soit à l'étranger ou pour se former tout au long de la vie ? Formation- New ! Cette publication concerne les arrêtés, annexes d’arrêtés, avis, décisions, circulaires et notes de service. 2. Le B.O., Bulletin Officiel du diocèse de Tours, a été publié. Championnats 5x5 bilan des engagements. 1. Note du 26 octobre 2020 relative à la mise en œuvre du décret n° 2020-851 du 2 juillet 2020 portant réforme des congés bonifiés dans la fonction publique NOR : JUST2033338C.

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